3ème. Atelier Constituant 2016: Processus constituant, participation citoyenne & transparence

Ce samedi 19 mars, à Ivry-Sur-Seine, s’est déroulé le 3ème. Atelier Constituant 2016 organisé par Les Citoyens Constituants (LCC) avec une participation enthousiaste de citoyens de divers horizons.

Atelier Constituant, 19 mars 2016, Ivry-Sur-Seine
Atelier Constituant, 19 mars 2016, Ivry-Sur-Seine

Après les habituels et longs débats, avec des pauses cafés méritées, les deux groupes de travail sont arrivés à un consensus pour présenter deux articles, lesquels ont été adoptés en plénière à une très large majorité frôlent l’unanimité.

En effet, il s’agissait dans le premier groupe d’établir une règle sous la forme d’article afin d’assurer que la participation citoyenne, durant le processus constituant, soit assurée et effective. Dans un atelier constituant précédent, il avait été question de proposer deux mécanismes de participation citoyenne par le biais: a) d’assemblées locales/municipales et b) de pétitions citoyennes encadrées (en ligne).

L’article voté reconnaît le principe d’effectivité et contraignant (obligatoire) quant au traitement par l’Assemblée Constituante des propositions soumises par lesIMG_2219 citoyens par la voie des deux mécanismes précités.

Il sera question, dans un deuxième temps et lors d’un futur atelier constituant, de réfléchir sur les formes ou procédure interne de l’Assemblée Constituante (AC) pour assurer le respect dudit traitement des propositions citoyennes, sans que cela remette en cause la souveraineté pleine de l’AC quant à son adoption ou rejet.

Le vote des propositions
Le vote des propositions

Le second groupe a recueilli l’approbation quant à une règle précise assurant la transparence des débats et des archives, indépendamment de leur support (dont les avis d’experts) de l’Assemblée Constituante.

Le prochain atelier constituant sera certainement encore bien plus passionnant pour la suite des réflexions.

Prochain et 4ème. Atelier Constituant LCC: 16 avril 2016, de 13h00 à 18h30

INSCRIPTION EN LIGNE —-> ICI en un click

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